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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT GESTION
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CORBAS IMPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CORBAS IMPORT
SELECT GESTION SAS

Numéro de dépôt :
3617403
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/12/2018
CORBAS IMPORT de SELECT GESTION

Présentation de la marque CORBAS IMPORT

Déposée le 12 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CORBAS IMPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECT GESTION domicilié(e) 20 Impasse Michelet,69960 CORBAS - 69960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 146 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECT GESTION domicilié(e) 20, Impasse Michelet,69960 CORBAS - 69960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORBAS IMPORT est expirée depuis le 12 décembre 2018.

SELECT GESTION a également déposé les autres marques suivantes : Lyon Select Grossiste en fruits & légumes frais , EKVAL primeurs


SELECT GESTION SAS - 20 Impasse Michelet,69960 CORBAS - 69960 - France - SIREN 424146322


SELECT GESTION - 20, Impasse Michelet,69960 CORBAS - 69960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants, graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plans ; arbres (végétaux) agrumes ; plantes séchées pour la décoration.

Boissons minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.